Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
Chloride Group Limited

Numéro de dépôt :
965407
Date de dépôt :
31/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque M

Déposée le 31 août 1976 par Chloride Group Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chloride Group Limited domicilié(e) (société britannique), 52 Grosvenor Gardens, Londres SWIW OAU (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque M est expirée depuis le 31 août 1986.

Chloride Group Limited a également déposé les autres marques suivantes : CYCLAD , METAIR , PANTHER , NATIONAL , UNIBLOC , SILENT RIDER , CHLORIDE , TELECEL , TELECOR , EXCEL


Chloride Group Limited - (société britannique), 52 Grosvenor Gardens, Londres SWIW OAU (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Intallations sanitaires de distribution d'eau, bains, douches, lavabos, bidets, cuvettes, réservoirs, chasses d'eau, et d'une façon générale tous appareils utilisables avec de telles installations;pièces détachées et accessoires pour tous ces articles.